Saint Victor de Malcap – Conseil Municipal le 19 Octobre

Saint Victor de Malcap – Conseil Municipal le 19 Octobre

Réunion du Conseil Municipal le 19/10/2021 à 20H à la Salle des fêtes

Ordre du jour :

  • Attributions de compensation 2021 de la Communauté de Communes De Cèze Cévennes,
  • Approbation proposition pour l’élaboration du Plan de circulation et demande de subvention dans le cadre des amendes de police,
  • Demande de subvention pour renouvellement réseau d’eau potable et réhabilitation réseau eaux usées centre ancien village,
  • Demande de subvention pour travaux voirie (requalification) centre ancien village,
  • Réfection des vitraux de l’église : présentation du diagnostic et financement, détermination de la participation de la commune
  • Travaux de réfection de la toiture de l’Ecole : choix de l’entreprise,
  • Proposition de prestation de services pour création de la signalétique de l’entrée du Village,
  • Dénomination du chemin communal partant du chemin du Lérou et allant jusqu’au château de St Etienne,
  • Instauration d’une amende pour les déjections canines,
  • Renouvellement du contrat CAE à l’école (poste ATSEM),
  • Facturation des abonnements Eau et Assainissement pour le Camping,
  • Concession service public eau potable et assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la Commune : choix du délégataire et du contrat de délégation,
  • Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’Objectifs et de Performance Etat ONF,
  • Indemnité de gardiennage 2021 de l’Eglise,
  • Admission en non-valeur sur Budget Eau Assainissement,
  • Budget Commune : Décision Modificative n°2,
  • Proposition Syndicat Mixte Electricité du Gard Adhésion au groupement d’achat d’énergies,
  • Aide Sociale : demandes de bon de chauffage,
  • Questions diverses.

Source :https://saintvictordemalcap.com/

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