CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Madame, Monsieur,

Vous êtes priés d’assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu Ie :

MARDI 28 SEPTEMBRE 2021 à 18 HEURES

120 ROUTE D’UZES PROLONGEE

30500 SAINT-AMBROIX

L’ordre du jour est le suivant :

En début de séance : présentation d’une vidéo sur la Mobilité

ADIVIINISTRATION GENERALE

  • CRRTE : autorisation de signature
  • Partenariat avec l’association TEECC (transition Energétique et environnementale de Cèze Cévennes)
  • Services fiscaux : convention à signer pour le réseau de proximité
  • PNC : désignation d’un élu référent
  • Demande de subventions 2022 au Département pour le Relais Emploi et pour le Bus Informatique
  • Fonds d aide pour les TPE
  • Demande de subvention pour le financement du poste de chargé de mission Petites Villes de Demain

LES FINANCES  

  • Attributions de compensation définitives 2021
  • Demande de subvention Artistes en Cèze
  • Demande de subvention Amical Club Bouliste de Barjac
  • Demande de subvention ABRACE TANGO COMPAGNIE
  • Demande de subvention Des Racines et du Jazz
  • Demande de subvention la Miséricorde
  • Subvention politique de la ville

•  Mises en non valeurs

  • Décision modificative 01-2021 sur le budget principal

 LE PERSONNEL

  • Création d’un poste de vacataire pour l’école de musique
  • Recrutement d’un conseiller numérique
  • CDG 30 : consultation pour l’assurance des risques statutaires

LE TOURISME

  • Adhésion à l’association Gard Tourisme
  • Lancement de I appel à Projet Alimentaire Territorial (PAT)
  • Candidature à l’appel à projet volet B pour le PAT

ENVIRONNEMENT — MOBILITE- DFCI

  • Convention « Entente déchets »
  • Adhésion à l’association Vélo et Territoires
  • Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant la mise aux normes de la piste DFCI 40 et de ses points d’eau

ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

  • Demande de subvention 2021 à la DRAC Pour les classes orchestres
  • Demande de subvention 2022 au Département pour l’école de musique
  • Demande de subvention à la CAF pour la crèche de Méjannes le Clap (location d’éléments modulaires)
  • Demande de subvention à la CAF pour la réhabilitation de la crèche de Méjannes le Clap
  • Demande de subvention à la CAF pour la réalisation de travaux sur la crèche de Meyrannes
  • Demande de subventions pour une Maison des Familles

DIVERS :

Courrier de Mr Daniel PIALET

DECISION :

Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte Comptant sur Votre participation,

En cas d’empêchement, ou pour toute information complémentaire, veuillez contacter Madame MOURARET Brigitte, en charge du suivi du dossier, au 04.66.83.77.90. Merci.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

Le Président Olivier MARTIN

Source : http://www.ceze-cevennes.fr/fr/compte-rendu/2664/ordre-jour-conseil-communautaire-28-septembre-2021

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Mahfiche

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