Madame, Monsieur,

Vous êtes priés d’assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu Ie :

MARDI 28 SEPTEMBRE 2021 à 18 HEURES

120 ROUTE D’UZES PROLONGEE

30500 SAINT-AMBROIX

L’ordre du jour est le suivant :

En début de séance : présentation d’une vidéo sur la Mobilité

ADIVIINISTRATION GENERALE

CRRTE : autorisation de signature
Partenariat avec l’association TEECC (transition Energétique et environnementale de Cèze Cévennes)
Services fiscaux : convention à signer pour le réseau de proximité
PNC : désignation d’un élu référent
Demande de subventions 2022 au Département pour le Relais Emploi et pour le Bus Informatique
Fonds d aide pour les TPE
Demande de subvention pour le financement du poste de chargé de mission Petites Villes de Demain

LES FINANCES

Attributions de compensation définitives 2021
Demande de subvention Artistes en Cèze
Demande de subvention Amical Club Bouliste de Barjac
Demande de subvention ABRACE TANGO COMPAGNIE
Demande de subvention Des Racines et du Jazz
Demande de subvention la Miséricorde
Subvention politique de la ville

• Mises en non valeurs

Décision modificative 01-2021 sur le budget principal

LE PERSONNEL

Création d’un poste de vacataire pour l’école de musique
Recrutement d’un conseiller numérique
CDG 30 : consultation pour l’assurance des risques statutaires

LE TOURISME

Adhésion à l’association Gard Tourisme
Lancement de I appel à Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Candidature à l’appel à projet volet B pour le PAT

ENVIRONNEMENT — MOBILITE- DFCI

Convention « Entente déchets »
Adhésion à l’association Vélo et Territoires
Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant la mise aux normes de la piste DFCI 40 et de ses points d’eau

ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

Demande de subvention 2021 à la DRAC Pour les classes orchestres
Demande de subvention 2022 au Département pour l’école de musique
Demande de subvention à la CAF pour la crèche de Méjannes le Clap (location d’éléments modulaires)
Demande de subvention à la CAF pour la réhabilitation de la crèche de Méjannes le Clap
Demande de subvention à la CAF pour la réalisation de travaux sur la crèche de Meyrannes
Demande de subventions pour une Maison des Familles

DIVERS :

Courrier de Mr Daniel PIALET

DECISION :

Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte Comptant sur Votre participation,

En cas d’empêchement, ou pour toute information complémentaire, veuillez contacter Madame MOURARET Brigitte, en charge du suivi du dossier, au 04.66.83.77.90. Merci.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

Le Président Olivier MARTIN

Source : http://www.ceze-cevennes.fr/fr/compte-rendu/2664/ordre-jour-conseil-communautaire-28-septembre-2021